Les licences sont mises en place par Creative Commons pour permettre de répondre aisément aux lois sur les droits d’auteurs. Elles concernent les œuvres disponibles sous forme de fichiers informatique. Ces licences existent sous trois « formes » qui permettent la compréhension d’un point de vue juridique, d’un point de vue utilisateur et d’un point de vue web (c’est-à-dire qu’elles sont sous un langage lisible par les différentes technologies sur lesquels on peut accéder à une œuvre soumises aux licences Creative Commons).
Il y a 6 licences principales qui restreignent l’utilisation que l’on peut faire de l’œuvre d’autrui. Les voici exposées de la moins contraignante à la plus contraignante.
La licence « attribution » – CC BY : cette licence laisse la possibilité de tout faire (réutilisation, mixage, vente, etc…) avec l’œuvre, à l’unique condition que l’auteur original soit cité systématiquement lorsqu’il y a diffusion.
La licence « attribution – partage dans les mêmes conditions » – CC BY-SA : cette licence permet également de tout faire avec l’œuvre, à condition d’une part que l’auteur original soit cité systématiquement lorsqu’il y a diffusion et d’autre part que la diffusion se fasse sous les mêmes conditions juridiques (par exemple sous la même licence), que l’œuvre originale.
La licence « attribution – pas d’utilisation commerciale » – CC BY-NC : cette licence laisse la possibilité de modifier l’œuvre à l’envi à condition que l’auteur original soit cité systématiquement lors de la diffusion d’une part et d’autre part que la diffusion ne soit jamais effectué à but commercial.
La licence « attribution – pas d’utilisation commerciale – partage dans les mêmes conditions » – CC BY-NC-SA : cette licence regroupe les trois licences précédentes c’est-à-dire que l’œuvre peut être modifiée à l’envi mais que toute diffusion doit se faire en citant l’auteur originale, sous les mêmes conditions que l’œuvre originale et en aucun cas dans un objectif commercial.
La licence « attribution – pas de modification » – CC BY-ND : cette licence permet d’utiliser une œuvre telle qu’elle a été produite, y compris à des fins commerciales, tant qu’aucune modification n’est apportée à cette œuvre et que l’auteur est systématiquement cité lors de la diffusion.
La licence « attribution – pas d’utilisation commerciale – pas de modification » – CC BY-NC-ND : cette licence est la plus restrictive, elle permet d’utiliser l’œuvre uniquement sous sa forme originale et en aucun cas à des fins commerciales. Encore une fois, l’auteur doit systématiquement être cité lors de la diffusion.
Pour s’y repérer, il existe des logos qui peuvent s’associer aux œuvres pour rendre plus évidentes les différentes licences.
Ce logo est associé à la notion d’attribution (l’œuvre doit être attribuée à son créateur original). Ce logo est associé à la notion de partage dans les mêmes conditions (la réutilisation doit être diffusée sous les mêmes conditions que l’œuvre originale).
Ce logo est associé à la notion de non utilisation commerciale (la réutilisation de l’œuvre ne doit pas avoir de fins commerciales). Ce logo est associé à la notion de non modification (l’œuvre peut être utilisée uniquement s’il n’y est apportée aucune modification).
Associés les uns aux autres, ces logos définissent les différentes licences tout en les rendant compréhensibles d’un coup d’œil.
Vous voilà maintenant avertis a minima sur les licences et leur signification, ce qui vous permettra d’utiliser les fichiers que vous trouverez sur le web selon les conditions de leurs créateurs. N’hésitez pas à faire part de vos expériences avec les licences et à poser les questions que vous voulez.
Commentaires récents